NOTE DE SERVICE DEPARTEMENTALE
SPECIALE A-SH
Scolarisation des élèves en situation de handicap
2015 – 2016
La Note : 
Les Annexes : 
Contenu :
- Préambule
2. L’équipe de circonscription
3. Santé des élèves
3.1. Le service de promotion de la santé des élèves
3.2. le SAPAD : service d’assistance pédagogique aux enfants malades malades ou accidentés
(mis en oeuvre par l’association des PEP 25)
4. La MDPH, Maison Départementale des Personnes Handicapées
5. Etat des lieux de la scolarisation dans le Doubs
5.1. Les effectifs
5.2. Le prêt de matériel pédagogique adapté
5.3. L’accompagnement par une aide humaine à la scolarisation
5.4. Création et modification de la cartographie des dispositifs collectifs de scolarisation
5.5. Les ULIS à la rentrée 2015
5.6. L’enseignement adapté
6. Répondre aux besoins éducatifs particuliers des élèves : quel plan pour qui ?
7. Le PPS, projet personnalisé de scolarisation
7.1. Les élèves concernés
7.2. Les objectifs du PPS
7.3. La procédure
7.4.Le calendrier de transmission des dossiers à la MDPH
8. Les missions de l’enseignant référent
9. Une médiatrice PASS (pôle d’accompagnement à la scolarisation des jeunes sourds)